Philippe Gravier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gravier Philippe
Objet:
au grade de major
date_debut="2019-12-01"
INTJ1928004S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: Gravier (Philippe, Aimé)
adjudant-chef ; 37 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="37"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Gravier Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808600S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Gravier Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707248S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Gravier Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Cazenave Gassiot
INTJ1610857S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Gravier (Philippe, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031741810(source JORF)
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: Gravier (Philippe, Henri)
Objet:
pour l'année 2016 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000031590414(source JORF)
promotion
10 Décembre 201510/12/2015
De: Gravier (Philippe, Henri)
capitaine ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: Gravier Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
De Magnien De Magnienville
Perceval
NIGEND : 334972NLS : 8117454
INTJ1513356S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Gravier, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gravier Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
INTJ1308942S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Gravier Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2011
INTJ1223697S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Gravier Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024738370(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 201101/11/2011
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000024686378(source JORF)
cessation de fonction
20 Octobre 201120/10/2011
De: Philippe Gravier
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000024516797(source JORF)
nomination
30 Août 201130/08/2011
De: Philippe Gravier
Objet:
directeurs adjoints du cabinet de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000023140595(source JORF)
nomination
28 Novembre 201028/11/2010
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000023105698(source JORF)
nomination
19 Novembre 201019/11/2010
De: Philippe Gravier
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation"
JORFTEXT000023105436(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 201019/11/2010
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000022235632(source JORF)
nomination
20 Mai 201020/05/2010
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000022191755(source JORF)
nomination
11 Mai 201011/05/2010
De: Philippe Gravier
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation"
JORFTEXT000022191334(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201011/05/2010
De: Gravier (Philippe, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Philippe Gravier
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021012245(source JORF)
nomination
02 Septembre 200902/09/2009
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020814472(source JORF)
nomination
03 Juillet 200903/07/2009
De: Philippe Gravier
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000018880437(source JORF)
nomination
30 Mai 200830/05/2008
De: Philippe Gravier
Objet:
au cabinet de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000793594(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Gravier (Philippe)
adjoint au chef du bureau « épargne et marché financier » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Objet:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
Remplace:M. Perdiolat (Laurent)
Groupe:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000000275195(source JORF)
désignation
15 Décembre 200615/12/2006
De: Gravier (Philippe, Marie, Gabriel)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Philippe Gravier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000801122(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Philippe Gravier
administrateur civil
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000251713(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Philippe Gravier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire"
JORFTEXT000000246912(source JORF)
délégation de signature
26 Novembre 200326/11/2003
De: Philippe Gravier
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et dans la limite de leurs atttributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000431741(source JORF)
délégation de signature
22 Novembre 200322/11/2003
De: Gravier (Philippe)
Objet:
dans les administrations de l'Etat, les administrateurs civils
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-04-01"
JORFTEXT000000419363(source JORF)
affectation
14 Mai 200314/05/2003
De: Gravier (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2003-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
JORFTEXT000000237451(source JORF)
nomination
14 Mai 200314/05/2003
De: Gravier (Philippe)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2003, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours
date_debut="2003-04-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000419082(source JORF)
affectation
30 Avril 200330/04/2003
De: Gravier (Philippe)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2001-2003
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2001-01-01"
ecole
eleve_ena="2001-2003"
JORFTEXT000000404199(source JORF)
nomination
17 Février 200117/02/2001
De: Gravier (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes
date_debut="2000-05-01"
JORFTEXT000000764536(source JORF)
promotion
11 Avril 200011/04/2000
De: Gravier (Philippe)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000580710(source JORF)
promotion
17 Février 200017/02/2000
De: Gravier (Philippe)
président-directeur général de société ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.